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Marques déposées par la société APEM
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BIOSOURCE EAU IDEALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOURCE EAU IDEALE
APEM

Numéro de dépôt :
95591212
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque BIOSOURCE EAU IDEALE

Déposée le 2 octobre 1995 par la société APEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOURCE EAU IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société APEM domicilié(e) Cap Delta, 09120 VARILHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 621 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque BIOSOURCE EAU IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOURCE EAU IDEALE est expirée depuis le 2 octobre 2005.

APEM a également déposé les autres marques suivantes : MEC SWITCHES , APEM , INSERDIP , APEM


APEM - Cap Delta, 09120 VARILHES - France - SIREN 400621777


Maître Dominique POURTAU Société d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Distributeurs d'eau minérale Eaux minérales

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.